Conditions d’utilisation
APERÇU GÉNÉRAL
Bienvenue chez Zenandra. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Zenandra. Zenandra exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services proposés afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Zenandra utilise la technologie Shopify pour fournir ces Services.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (les « Conditions ») définissent vos droits et obligations lors de l’utilisation des Services.
Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions, qui contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment des limitations de responsabilité et des exclusions de garantie.
En accédant aux Services, en les consultant ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser les Services.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE UTILISATEUR
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays ou lieu de résidence et, le cas échéant, avoir autorisé les personnes mineures dont vous avez la responsabilité à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez ou gérez.
Pour utiliser les Services, notamment accéder à nos boutiques en ligne, les consulter ou acheter nos produits et services, certaines informations peuvent vous être demandées, telles que votre adresse électronique, votre adresse de facturation, votre mode de paiement et votre adresse de livraison.
Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, complètes et à jour, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.
Vous êtes seul responsable de la confidentialité des identifiants de votre compte ainsi que de toute activité réalisée via celui-ci. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder votre compte à un tiers.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos produits et services de la manière la plus fidèle possible sur nos boutiques en ligne.
Toutefois, les couleurs, textures ou apparences affichées peuvent varier selon l’appareil utilisé, les paramètres d’affichage ou le navigateur internet employé.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondront exactement aux images ou descriptions figurant sur notre site.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.
Nous nous réservons le droit de retirer tout produit de la vente à tout moment et de limiter les quantités disponibles pour certaines personnes, zones géographiques ou juridictions.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Toute commande passée sur notre site constitue une offre d’achat.
Zenandra se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande à sa seule discrétion.
Une commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation expresse de notre part et validation du paiement correspondant.
Nous vous recommandons de vérifier attentivement votre commande avant sa validation. Une fois la commande acceptée, il se peut que nous ne soyons plus en mesure d’annuler ou de modifier celle-ci.
Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer à l’aide de l’adresse électronique, de l’adresse de facturation ou du numéro de téléphone fourni lors de la commande.
Les achats réalisés sur notre site sont soumis à notre Politique de Retour et de Remboursement.
Vous déclarez que les produits achetés sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente ou à l’exportation à des fins commerciales.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Le prix applicable à votre commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci et confirmé dans l’e-mail de confirmation de commande.
Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, frais de livraison, frais de traitement de commande, droits de douane ou autres frais d’importation.
Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent différer de ceux pratiqués par des distributeurs, revendeurs ou partenaires tiers.
Dans le cadre de certaines promotions, des conditions particulières peuvent s’appliquer. En cas de contradiction entre ces conditions promotionnelles et les présentes Conditions, les conditions promotionnelles prévaudront.
Vous vous engagez à fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour.
Vous vous engagez également à mettre à jour rapidement toute modification relative à votre compte, notamment votre adresse électronique, vos coordonnées de facturation ou les informations relatives à votre moyen de paiement.
Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de paiement fournies sont exactes et complètes ;
(ii) vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement concerné ;
(iii) votre établissement financier ou émetteur de carte autorisera les transactions effectuées ;
(iv) vous réglerez l’intégralité des montants dus, y compris les frais de livraison, taxes et autres frais applicables.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et ne constituent pas une garantie.
Zenandra ne pourra être tenue responsable des retards causés par les transporteurs, les services douaniers, des cas de force majeure ou tout autre événement indépendant de sa volonté.
Le transfert des risques et de la propriété des produits intervient dès la remise des produits au transporteur chargé de leur livraison.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des Services, y compris notamment les marques, logos, textes, contenus, images, photographies, graphiques, vidéos, fichiers audio, avis clients, mises en page et éléments de conception, est la propriété de Zenandra, de ses partenaires ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous accordent uniquement un droit limité d’utilisation des Services à des fins personnelles et non commerciales.
Sauf autorisation écrite préalable de Zenandra, il est interdit de reproduire, copier, modifier, distribuer, publier, télécharger, stocker, transmettre ou exploiter tout contenu des Services.
Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme accordant une licence ou un quelconque droit sur les marques, brevets, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Zenandra, Shopify ou à des tiers.
Les marques, logos, noms commerciaux, noms de produits, slogans et éléments graphiques de Zenandra sont protégés et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.
Tous les autres noms, marques et logos présents sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Dans le cadre des Services, nous pouvons vous donner accès à des outils, applications ou fonctionnalités fournis par des tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune supervision.
Vous reconnaissez et acceptez que ces outils soient fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit.
Zenandra ne pourra être tenue responsable de l’utilisation que vous faites de ces outils tiers.
L’utilisation de ces outils se fait entièrement à vos risques et périls. Il vous appartient de prendre connaissance et d’accepter les conditions d’utilisation applicables établies par les fournisseurs concernés.
Nous nous réservons également le droit d’ajouter de nouvelles fonctionnalités, produits, services ou ressources à notre site. Ces nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites internet, applications ou contenus exploités par des tiers.
Nous ne contrôlons pas ces sites ou contenus et ne garantissons ni leur exactitude, ni leur fiabilité, ni leur disponibilité.
L’accès à ces sites tiers se fait sous votre seule responsabilité.
Zenandra ne pourra être tenue responsable des dommages, pertes ou préjudices liés à l’utilisation de sites tiers ou à l’achat de produits ou services proposés par ceux-ci.
Nous vous recommandons de consulter attentivement les conditions générales et politiques de confidentialité de tout site tiers avant de réaliser une transaction.
Toute réclamation relative à un produit ou service fourni par un tiers devra être adressée directement à ce dernier.
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Zenandra utilise la plateforme technologique Shopify afin de fournir les Services proposés sur ce site.
Toutefois, tout achat effectué sur notre boutique est conclu directement entre vous et Zenandra.
En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n’est pas responsable des ventes réalisées entre vous et Zenandra, ni des produits ou services achetés via notre boutique.
Vous acceptez de dégager Shopify, ses sociétés affiliées, dirigeants, employés et représentants de toute responsabilité liée aux transactions effectuées avec Zenandra.
ARTICLE 10 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles que nous collectons via les Services sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
Dans le cadre de l’exploitation technique de notre boutique en ligne, certaines données peuvent également être traitées par Shopify conformément à sa propre politique de confidentialité.
En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité.
Afin de fournir les Services, certaines données personnelles peuvent être transférées et traitées par Shopify ainsi que par ses partenaires techniques, y compris dans des pays autres que celui de votre résidence.
Pour plus d’informations sur la manière dont vos données sont collectées, utilisées et protégées, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 11 – COMMENTAIRES, AVIS ET CONTENUS UTILISATEURS
Si vous nous transmettez des idées, suggestions, avis, commentaires, évaluations, recommandations ou tout autre contenu (les « Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, transférable et sous-licenciable nous permettant d’utiliser, reproduire, modifier, publier, diffuser et exploiter ces Commentaires dans le cadre de nos activités commerciales.
Vous déclarez et garantissez que :
(i) vous détenez les droits nécessaires sur les Commentaires transmis ;
(ii) les informations fournies sont exactes ;
(iii) les Commentaires ne violent aucun droit de tiers.
Nous ne sommes pas tenus :
-
de conserver les Commentaires de manière confidentielle ;
-
de verser une quelconque rémunération ;
-
de répondre aux Commentaires.
Nous nous réservons le droit de supprimer ou modifier tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, diffamatoire, trompeur, abusif ou contraire aux présentes Conditions.
Vous acceptez de ne pas publier de contenu portant atteinte aux droits d’autrui, contenant des informations fausses ou trompeuses, des logiciels malveillants, des virus ou tout autre élément susceptible de nuire au bon fonctionnement des Services.
Vous demeurez seul responsable du contenu que vous publiez ainsi que de son exactitude.
ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il est possible que certaines informations figurant sur les Services contiennent occasionnellement des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment :
-
les descriptions de produits ;
-
les prix ;
-
les promotions ;
-
les offres spéciales ;
-
les frais de livraison ;
-
les délais de livraison ;
-
la disponibilité des produits.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment et sans préavis, y compris après qu’une commande ait été passée.
Aucune obligation de mise à jour systématique des informations présentes sur le site ne nous incombe, sauf lorsque la loi applicable l’exige.
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions.
Il vous est notamment interdit d’utiliser les Services :
a) à des fins illégales, frauduleuses ou malveillantes ;
b) pour enfreindre toute législation ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable ;
c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
d) pour harceler, menacer, diffamer, discriminer, insulter ou nuire à toute personne ;
e) pour transmettre des informations fausses, trompeuses ou mensongères ;
f) pour diffuser des contenus contraires aux présentes Conditions ;
g) pour envoyer des communications non sollicitées, du courrier indésirable (« spam ») ou des messages promotionnels non autorisés ;
h) pour usurper l’identité d’une personne physique ou morale ;
i) pour adopter tout comportement susceptible de perturber ou de compromettre le bon fonctionnement des Services.
Vous acceptez également de ne pas :
-
introduire de virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ;
-
reproduire, copier, vendre ou exploiter tout ou partie des Services sans autorisation ;
-
collecter ou utiliser les données personnelles d’autres utilisateurs ;
-
pratiquer le phishing, le scraping, l’extraction automatisée de données ou toute activité similaire ;
-
contourner ou compromettre les mesures de sécurité du site.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer votre accès aux Services à tout moment si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions.
ARTICLE 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre, limiter ou mettre fin à votre accès aux Services à tout moment et sans préavis si nous estimons qu’une violation des présentes Conditions a eu lieu.
La résiliation ne vous libère pas de vos obligations de paiement ou de toute autre obligation née avant la date de résiliation.
Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation demeureront pleinement applicables après celle-ci, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité, à l’indemnisation et à la protection des données.
ARTICLE 15 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations disponibles sur les Services sont fournies à titre informatif uniquement.
Nous nous efforçons d’assurer leur exactitude mais ne garantissons ni leur exhaustivité, ni leur actualité, ni leur pertinence pour un usage particulier.
Sauf disposition contraire prévue par la loi applicable, les Services et les produits proposés sont fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit.
Nous ne garantissons pas notamment :
-
que les Services seront disponibles sans interruption ;
-
que les Services seront exempts d’erreurs ;
-
que les défauts éventuels seront corrigés ;
-
que les Services répondront à toutes vos attentes particulières.
Certaines juridictions n’autorisant pas certaines exclusions de garanties, certaines limitations prévues dans le présent article peuvent ne pas s’appliquer à votre situation.
ARTICLE 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par la législation applicable, Zenandra, ses dirigeants, employés, partenaires, prestataires, fournisseurs, affiliés ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif résultant notamment :
-
de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les Services ;
-
de l’achat ou de l’utilisation de produits ;
-
de pertes de revenus, bénéfices, économies ou données ;
-
d’interruptions d’activité ;
-
d’erreurs, omissions ou inexactitudes figurant sur les Services.
Cette limitation s’applique quelle que soit la base juridique invoquée, y compris la responsabilité contractuelle, délictuelle ou autre, même si Zenandra a été informée de la possibilité de tels dommages.
Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour effet de limiter ou d’exclure une responsabilité qui ne pourrait être légalement exclue.
ARTICLE 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Zenandra, ses dirigeants, employés, partenaires, prestataires, fournisseurs et affiliés contre toute réclamation, action, dommage, perte, responsabilité, coût ou dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, résultant :
a) de votre violation des présentes Conditions ;
b) de votre violation d’une loi ou d’un règlement applicable ;
c) de l’atteinte portée aux droits d’un tiers ;
d) de votre utilisation des Services.
Nous vous informerons dans les meilleurs délais de toute réclamation susceptible d’entraîner votre obligation d’indemnisation.
Vous acceptez de coopérer raisonnablement à la défense de toute réclamation concernée.
ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable.
La disposition concernée sera réputée dissociable des autres dispositions, lesquelles resteront pleinement valides et applicables.
ARTICLE 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour Zenandra de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que toutes les politiques publiées sur le site et auxquelles elles font référence, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et Zenandra concernant l’utilisation des Services.
Elles remplacent et annulent tout accord, communication, proposition ou engagement antérieur, qu’il soit oral ou écrit, relatif au même objet.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne pourra être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
ARTICLE 20 – CESSION
Vous ne pouvez céder, transférer ou déléguer tout ou partie de vos droits ou obligations découlant des présentes Conditions sans l’accord écrit préalable de Zenandra.
Zenandra peut librement transférer, céder ou déléguer tout ou partie de ses droits et obligations sans notification préalable ni consentement de votre part.
ARTICLE 21 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que toute relation entre Zenandra et l’utilisateur sont régies par le droit espagnol.
Toutefois, si vous êtes consommateur résidant dans un autre État membre de l’Union européenne, vous bénéficiez également de la protection des dispositions impératives de la législation de votre pays de résidence lorsque celles-ci sont applicables.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront déterminés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs et des utilisateurs.
ARTICLE 22 – TITRES
Les titres et intitulés des articles figurant dans les présentes Conditions sont fournis uniquement à titre de commodité et n’affectent en rien leur interprétation.
ARTICLE 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page.
Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou remplacer tout ou partie des présentes Conditions à notre seule discrétion, notamment afin de tenir compte d’évolutions légales, réglementaires, techniques ou commerciales.
Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site, sauf disposition contraire ou exigence légale spécifique.
Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
La poursuite de l’utilisation des Services après la publication des modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.
ARTICLE 24 – INFORMATIONS DE CONTACT
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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E-mail : info@zenandra.com
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